Articles By This Author

Procédures de la Solde et des Pensions

Guide de traitement de la solde et du contentieux

  • . 5 janvier 2012
  • . Update: 29 juillet 2020 13 h 36 min
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  INTRODUCTION Le guide de traitement des dossiers de la solde et du contentieux est un outil de travail qui

Procédures de la Solde et des Pensions

Procédures au MINFI

  • . 3 janvier 2012
  • . Update: 1 août 2020 8 h 56 min
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Le Ministère des Finances est composé de Directions Générales, Grandes Directions et Services, chacun spécialisé en ce qui le concerne

Procédures de la Solde et des Pensions

SOMMAIRE

  • . 30 décembre 2011
  • . Update: 1 août 2020 8 h 56 min
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PARTIE 1 : Guide de Traitement de la Solde et du Contentieux  PARTIE 2 : Guide de Traitement des Pensions et

Publications

Finances Infos

  • . 29 novembre 2011
  • . Update: 9 mars 2020 11 h 32 min
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… Au plan économique, lors de la campagne présidentielle de 2004, j’avais annoncé une politique de “Grandes Ambitions” pour imprimer

Lois et règlements

Loi des Finances 2011

  • . 23 novembre 2011
  • . Update: 15 mars 2020 11 h 26 min
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Loi de Finances promulguée Circulaire précisant les modalités d’application des dispositions fiscales

Communiqués de presse

Modalités de timbrage des fiches d’inscription aux examens officiels 2012

  • . 21 novembre 2011
  • . Update: 1 août 2020 8 h 51 min
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Communiqué conjoint MINFI-MINESEC

Communiqués de presse

Le marché des Titres publics à souscription libre

  • . 21 novembre 2011
  • . Update: 1 août 2020 8 h 54 min
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Bons du Trésor Assimilables (BTA)

Marchés publics

Marchés publics

  • . 16 mai 2011
  • . Update: 1 août 2020 8 h 55 min
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Le Décret N° 2004/275 du 24/09/2004 portant code des marchés publics en son article 5 (1) définit le marché public

Administrations centrales

L’administration fiscale au service des autres administrations publiques

  • . 16 mai 2011
  • . Update: 1 août 2020 8 h 55 min
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Le Ministère des Finances par le biais de la Direction Générale des Impôts participe à la solidarité gouvernementale à travers

Impôts et taxes

Les exonérations fiscales à caractère social dans le code général des impôts

  • . 16 mai 2011
  • . Update: 24 juillet 2020 0 h 34 min
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L’exonération est entendue comme la décharge totale ou partielle d’une obligation fiscale que l’on aurait normalement assumé. Ces dernières touchent